Français Les présentes « Conditions Générales de Vente » ont pour objet l'achat de produits et services effectué à distance via Internet sur le site www.GRMtronics.com appartenant à « GRMtronics Srls », dont le siège social est situé Via A. Einstein, 5/5A – 00015 Monterotondo (RM) – Inscrite au Registre du Commerce de Rome sous le n°. RM-1582923 PI/CF IT15318211008

GRMtronics peut apporter des modifications aux présentes Conditions de Vente à tout moment ; le Client est tenu d'accepter uniquement les Conditions Générales de Vente en vigueur au moment de l'achat concerné. Une copie sera envoyée au Client à l'adresse email indiquée par le Client.

La passation d'une commande d'achat via le site GRMtronics.com implique la connaissance pleine et entière des présentes Conditions Générales de Vente, avec leur acceptation pleine et entière.

Dans le cas où il y aurait sur le Site Officiel des tiers autres que GRMtronics, via des liens, bannières ou autres connexions hypertextes, le Client est invité, avant de procéder à l'éventuelle transmission de commandes et/ou à l'achat de produits et services auprès de tiers autres que le Vendeur, à vérifier les conditions de vente appliquées par ce dernier. GRMtronics ne peut en aucun cas être tenu responsable de la fourniture de produits et services par des tiers.

Afin de passer une commande sur ce Site, il est indispensable :

  • être âgé de 18 ans ou plus;
  • être habilité à conclure des contrats juridiquement contraignants ;
  • avoir une adresse email valide.

Il est strictement interdit à l'acheteur de saisir des données fausses, tierces ou fictives dans la procédure d'inscription. GRMtronics se réserve le droit de poursuivre légalement toute violation et tout abus, dans l'intérêt et pour la protection de tous les consommateurs.

1) Informations sur le produit et disponibilité

Les informations relatives aux Produits, telles que les codes Produits, la description et le prix, sont disponibles sur le Site.

Les clients ont la possibilité d'acheter des articles déjà disponibles en stock et de bénéficier d'un service de réparation en cas de produit non disponible en stock. Toute commande et toute prestation de réparation non exécutées pour quelque raison que ce soit seront intégralement remboursées, à l'exception des frais de port, sans que le manquement puisse donner lieu à une quelconque demande d'indemnisation.

GRMtronics adopte des solutions technologiques visant à garantir que les photographies présentées sur le site sont des reproductions fidèles des produits originaux. En raison des caractéristiques techniques et des caractéristiques de résolution des couleurs de l'ordinateur utilisé par le Client, certaines variations sont toujours possibles. En conséquence, GRMtronics ne saurait être tenu responsable des éventuelles variations graphiques des produits présentés sur le site, pour les raisons techniques précédemment énumérées.

GRMtronics se réserve le droit de limiter, à tout moment, la quantité et/ou le type de produits pouvant être achetés sur le Site. Le style, les modèles et les couleurs des produits décrits sur le Site peuvent être modifiés sans préavis.

Le Client peut insérer un maximum de 5 (cinq) pièces pour chaque Produit unique dans la proposition de commande.

GRMtronics n'est en aucun cas responsable des éventuelles erreurs résultant de l'échec de connexion du Client au Site.

2) Prix des produits

Les prix des produits incluent toutes les taxes et droits, sauf indication contraire sur le site Web GRMtronics.com ou sur l'écran de commande.

Le prix de chaque produit est indiqué au Client avant la conclusion du contrat.

Les frais de livraison peuvent varier en fonction des services demandés au moment de la commande.

GRMtronics vérifie en permanence l'exactitude des prix indiqués sur le Site, cependant il n'est pas possible de garantir l'absence d'erreurs. Dans le cas où une erreur serait constatée dans l’indication du prix d’un Produit, GRMtronics rejettera la commande et offrira au Client la possibilité d’acheter le Produit au prix correct.

3) Finalisation de la commande

La procédure d'achat se termine lorsque le Client confirme la commande qui sera envoyée directement à GRMtronics.

Le Client peut corriger la commande avant sa conclusion ou renoncer à passer commande en quittant le site.

En passant commande, le Client accepte sans réserve les présentes Conditions Générales de Vente. Ce document peut être imprimé par le Client à l'aide de la commande d'impression appropriée et peut être conservé ou reproduit pour son usage personnel.

Le contrat stipulé entre GRMtronics et le Client doit être considéré comme conclu lorsque le Client reçoit la confirmation de GRMtronics à l'adresse e-mail indiquée. Avec cette confirmation, le Client reçoit un récapitulatif complet de l'achat effectué : numéro et date d'achat, produit commandé, prix, montant payé.

GRMtronics se réserve le droit d'évaluer l'acceptation des commandes reçues et de ne pas accepter les bons de commande qui n'offrent pas de garanties suffisantes de solvabilité ou qui sont incomplets ou incorrects. Dans ces cas, le Client sera informé que le contrat n'a pas été conclu et que la commande d'achat n'a pas été traitée, en précisant les raisons. Cette communication est effectuée dans un délai de 30 jours à compter du jour suivant celui où le Client a envoyé la commande à GRMtronics, qui remboursera toutes les sommes déjà versées par le Client à ce titre.

Le Client peut annuler la commande en contactant GRMtronics uniquement jusqu'à ce que les produits, objet de la commande, soient prêts à être expédiés.

En cas d'annulation de commande, le Client sera remboursé dans les meilleurs délais.

Dans le cas où la commande serait refusée à la livraison, lors du retour à la société le Client sera remboursé du montant total hors frais de transport.

4) Conditions de paiement

Le Client peut régler le prix des Produits contenus dans la proposition de commande et les frais de port en utilisant les modes de paiement choisis par la société lors du passage en caisse :

4.1 Dans le cas d'un « paiement par virement bancaire », le Client devra indiquer le numéro de référence de la commande dans le motif du paiement. GRMtronics procédera à l'expédition dès qu'elle recevra la confirmation de sa banque que la transaction a eu lieu.

4.2 Le service « paiement à la livraison » comprend un coût supplémentaire à l'expédition standard. Le montant maximum pour ce service, à payer en espèces au transporteur, est de 999,00 euros.

4.3 Dans le cas d’un « paiement numérique » via des plateformes tierces, le Client doit effectuer la transaction comme procédure finale de la commande d’achat.

Dans le cas où, pour quelque raison que ce soit, le débit des sommes dues par le Client n'interviendrait pas, le processus de vente serait automatiquement annulé et la vente serait automatiquement annulée.

Les modes de paiement listés ci-dessus peuvent varier et ne doivent pas obligatoirement être actifs lors de la phase de paiement de la commande.

5) Transport et livraison

Les produits achetés seront livrés via un transporteur sélectionné par GRMtronics les jours ouvrables (hors samedis, dimanches et jours fériés locaux ou nationaux). Les livraisons seront effectuées dans un délai de 30 (trente) jours à compter de la date de Confirmation de Commande (sauf cas de force majeure ou cas fortuit). En cas de non-livraison dans le délai susvisé, le Client pourra résilier le contrat.

Le Client a le droit de demander que la livraison des produits de la commande soit effectuée à une personne physique de son choix, dont la résidence ou le domicile se trouve sur le Territoire National. Il est entendu qu'aucune livraison ne pourra être effectuée à des boîtes postales.

Une fois que le transporteur a récupéré les produits dans l'entrepôt GRMtronics, le client recevra un e-mail de confirmation d'expédition contenant le numéro de suivi et le nom du transporteur en charge.

Les frais de livraison sont à la charge du Client et sont mis en évidence séparément dans le bon de commande.

Sauf indication contraire de notre Service Client, la livraison s'effectue au niveau de la rue. Lors de la livraison de la marchandise par le transporteur, le Client est tenu de vérifier :

  • que le nombre de colis livrés correspond à celui indiqué dans le document de transport ;
  • que l'emballage est intact, non endommagé, non mouillé ou autrement altéré, y compris les matériaux d'étanchéité.

 Tout dommage à l’emballage et/ou au produit ou toute divergence dans le nombre de colis ou les indications doit être immédiatement contesté en écrivant « ACCEPTÉ SOUS RÉSERVE » sur le bon de livraison du transporteur et en indiquant « LE MOTIF » de cette réserve (ex. J’accepte sous réserve colis humide). Une fois le document du transporteur signé, le Client ne pourra plus formuler d'objections quant aux caractéristiques extérieures des marchandises livrées. Le Transporteur est également responsable de tout retard dans la livraison des marchandises au destinataire. Pour les cas mentionnés ci-dessus, GRMtronics doit être considéré comme exonéré de toute responsabilité pour perte ou dommage aux marchandises à partir du moment où celles-ci sont livrées sans réserves au transporteur pour le transport. Tout problème concernant l'intégrité physique, la correspondance ou l'intégralité des produits reçus doit être signalé au transporteur dans les 7 jours suivant la livraison par courrier recommandé (art. 1698 cc). A partir du moment où le Client reçoit la marchandise endommagée ou demande son retour au transporteur, il dispose d'un recours direct et exclusif contre le transporteur.

GRMtronics acceptera, à sa seule discrétion, les commandes à livrer dans d'autres pays. Dans ce cas, seul le paiement par virement bancaire anticipé ou PayPal sera accepté. Les frais de livraison pour les commandes en provenance d'autres pays sont calculés par le système à titre indicatif. Les frais de livraison exacts seront calculés après la commande et communiqués au Client par email. Pour chaque commande passée, GRMtronics émet une facture pour le matériel expédié, en l'envoyant par courrier électronique à la personne qui passe la commande, conformément à l'art. 14 DPR 445/2000 et DL 52/2004. Les informations fournies par le Client lors de son inscription seront utilisées pour l'émission de la facture. Aucune modification de la facture ne sera possible après son émission, ni aucune facture ne sera possible après le traitement de la commande pour les Clients n'ayant pas fourni leur numéro de TVA au moment de l'inscription.

6) Manque de conformité

A la livraison, les produits doivent être vérifiés par le Client afin de s'assurer qu'ils correspondent aux articles commandés et qu'ils ne présentent pas de défauts de fabrication ou d'autres défauts de conformité.

Si nécessaire, vous êtes tenu de contacter immédiatement GRMtronics par téléphone ou à l'adresse e-mail suivante : info@grmtronics.com

En cas de non-conformité du produit livré par rapport à la commande passée, le Client a droit à la remise en état, sans frais, par réparation ou remplacement, sauf si la réparation demandée est objectivement impossible ou excessivement onéreuse par rapport à l'autre. Dans les cas où la réparation ou le remplacement du produit acheté n'a pas été effectué dans un délai raisonnable à compter de la demande du Client, ou est impossible ou excessivement coûteux, ou a causé un dommage important au Client, le Client peut demander une réduction appropriée du prix ou la résiliation du contrat. Il est entendu que le Client perdra ce droit s'il ne signale pas le défaut de conformité à GRMtronics dans un délai de deux (2) mois à compter de la date à laquelle il a découvert le défaut. Dans tous les cas, l'action directe expire dans les 12 mois suivant la livraison du produit révisé/réparé et 24 mois suivant la livraison du produit s'il est Neuf et confirmé sur la facture.

Dans le cas où le Client demande la réparation ou le remplacement du produit, il devra organiser l'expédition de celui-ci à ses frais. Les étiquettes endommagées, utilisées, manquantes d'identification et de peinture et/ou inviolables ne seront pas acceptées. Les produits doivent être retournés complets avec tous leurs emballages d'origine (boîtes, accessoires, étiquettes, protections, etc.), ils auront éventuellement été manipulés et inspectés afin d'établir leur nature et leurs caractéristiques.

La vente des produits est soumise aux garanties légales prévues par la loi italienne.

7) Droit de rétractation

Le droit de rétractation doit être exercé par le Client dans un délai de 14 (quatorze) jours à compter de la date de livraison des produits au Client ou à un tiers.

Pour exercer son droit de rétractation, le Client doit contacter le Service Client ou envoyer un email à info@grmtronics.com

Pour que le retour soit accepté par GRMtronics, les produits doivent être retournés dans un délai de 14 jours à compter de la date à laquelle le Client a communiqué à GRMtronics qu'il souhaite se rétracter de l'achat en envoyant le formulaire de retour, en respectant toutes les conditions énumérées ci-dessous :

  • Les produits doivent être retournés complets avec tous les emballages d'origine (boîtes, accessoires, étiquettes, protections, etc.) ;
  • Les produits doivent être accompagnés de la facture d'achat et du code de retour émis par GRMtronics ;
  • Les produits retournés par le Client ne doivent pas avoir été endommagés et utilisés, mais peuvent avoir été manipulés et inspectés afin d'établir leur nature et leurs caractéristiques.
  • L'étiquette d'identification et la peinture et/ou les étiquettes inviolables doivent toujours être apposées sur les produits ;

Les produits doivent être retournés tels que reçus par le Client, sans que celui-ci ne les soumette à des modifications, manipulations ou tentatives de réparation.

GRMtronics se réserve le droit de refuser le retour de tout produit endommagé, incomplet, détérioré et/ou sale ou dans tout état suggérant sans équivoque que les produits ont été utilisés ou qu'ils ont été retournés après le délai indiqué ci-dessus ou sans le formulaire de retour.

En cas de rétractation, tous les paiements effectués à GRMtronics seront remboursés au Client, selon le mode de paiement choisi pour l'achat, en rapport avec le produit pour lequel la rétractation a été exercée, à l'exception des frais de port.

GRMtronics remboursera ces paiements dès réception du produit, les frais de retour sont à la charge du Client et sont sous sa responsabilité directe jusqu'à réception dans l'entrepôt GRMtronics. Le remboursement s'effectue, par crédit, avec les mêmes moyens de paiement utilisés par le Client, à l'exception du service de contre-remboursement. Ce remboursement n'entraîne aucun frais pour le Client.

Conformément aux dispositions de l'article 59, alinéa 1, lettre c), du Code de la consommation, tel que défini ci-après, le droit de rétractation ne s'applique pas aux commandes portant sur des Produits personnalisés, voir Article 11 des présentes Conditions Générales de Vente.

8) Demande de couverture et de garantie

Pour maintenir et bénéficier du droit à la garantie, il est essentiel que le produit n'ait pas été altéré ou endommagé par des facteurs externes.

Tous les produits retournés à GRMtronics avec une demande de garantie doivent être accompagnés du « formulaire de retour sous garantie » disponible sur le site Web ou disponible sur demande à l'adresse e-mail info@grmtronics.com. Les produits non accompagnés de ce formulaire, soigneusement rempli dans toutes ses parties, seront retournés à l'expéditeur moyennant un supplément de 60,00 € + TVA comprenant les frais de transport et de gestion du retour.

9) Produits en compte de traitement ou retours de produits avancés

GRMtronics propose un service de réparation ou peut proposer des produits reconditionnés s'ils sont disponibles en stock. Dans ce cas, un acompte est ajouté au prix du service de réparation, qui varie en fonction du type de produit, et sera restitué lorsque le retour sera reçu et vérifié par GRMtronics. Pour être acceptés, les retours doivent être intacts et non altérés et exempts d'infiltration d'eau, sinon la caution sera conservée et le retour sera renvoyé en facturant les frais de transport. Tous les produits livrés à GRMtronics pour traitement, et/ou retournés de produits avancés par GRMtronics, doivent être accompagnés du formulaire ci-joint rempli soigneusement dans toutes ses parties. Dans le cas contraire, l'article sera retourné à l'expéditeur moyennant des frais de 60,00 € + TVA comprenant les frais de transport et de gestion du retour et, dans le cas d'un retour d'un produit avancé, l'acompte préalablement versé sera conservé.

10) Contenu du site, droits d'auteur et marques déposées

Le site et tous ses contenus, tels que marques, logos, icônes, textes, etc., sont la propriété exclusive de GRMtronics ou de tiers qui fournissent des services à la Société. Ils sont protégés par les lois italiennes et internationales sur le droit d'auteur. Le site GRMtronics et l'ensemble de son contenu ne peuvent être, même partiellement, reproduits, distribués, vendus, transférés ou modifiés. GRMtronics et les noms des produits, services, graphiques et logos GRMtronics sont des marques commerciales de la Société. Les autres produits, services et noms de sociétés mentionnés peuvent être des marques commerciales de leurs propriétaires respectifs.

Le site GRMtronics peut contenir des liens vers des sites non gérés par la Société, qui sont fournis à titre indicatif et dont le contenu ne saurait engager la responsabilité de la Société. La Société ne fournit aucune garantie et décline toute responsabilité à cet égard. Si l'utilisateur décide de les consulter, il le fait à ses propres risques.

La marque GRMtronics ainsi que toutes les marques figuratives et non figuratives et plus généralement toutes les autres marques, illustrations, images et logos présents sur les produits GRMtronics, sur les accessoires et/ou emballages associés, qu'ils soient déposés ou non, sont et restent la propriété exclusive de la société GRMtronics de GRMtronics Srls, dont le siège social est situé Via A. Einstein 5/5A, 00015 Monterotondo (Rome).

La reproduction totale ou partielle, la modification ou l'utilisation desdites marques, illustrations, images et logos, pour quelque raison que ce soit et sur quelque support que ce soit, sans l'accord exprès préalable de la société GRMtronics de GRMtronics Srls est absolument interdite.

Est également interdite toute combinaison des marques précitées avec d'autres marques, symboles, logos et plus généralement tout signe distinctif propre à créer un logo composite.

La reproduction totale ou partielle, la modification ou l'utilisation des dessins, modèles ou brevets, qui sont la propriété exclusive de la société GRMtronics de GRMtronics Srls, sont absolument interdites.

11) Force majeure

L'exécution des prestations par la société GRMtronics de GRMtronics Srls pourra être suspendue en cas de survenance d'un cas fortuit ou de force majeure qui en empêche ou en retarde l'exécution.

GRMtronics informe le Client de la survenance du cas fortuit ou de force majeure dans les 7 jours de sa survenance. Dans le cas où la suspension du service durerait plus de 15 jours, le Client a la possibilité d'annuler la commande passée et d'obtenir le remboursement des sommes déjà versées.

12) Tribunal compétent

Le tribunal applicable aux contrats de vente conclus via le site GRMtronics.com est celui de Rome.

Les commandes passées dans le cadre des présentes Conditions de Vente sont régies par le droit italien, en particulier par le Code civil, par le décret législatif du 6 septembre 2005, n. 206 et par le décret législatif du 9 avril 2003, n. 70, à l'exclusion des règles de conflit et en tout état de cause des règles de droit international privé.

En cas de conflit entre les versions des Conditions de Vente rédigées dans une langue autre que l'italien et acceptées par le Client, le sens et l'interprétation des Conditions de Vente en langue italienne prévaudront.

13) Conditions particulières de vente pour les produits personnalisés et/ou en précommande

Le Client reconnaît et accepte :

  • Une fois la commande transmise par le Client et confirmée par GRMtronics, le Client est informé par email de l'acceptation de la commande et ultérieurement de l'expédition des produits personnalisés.

Les délais de livraison des Produits Personnalisés et/ou des Produits en Précommande sont purement indicatifs. GRMtronics vous enverra un e-mail confirmant que vos produits ont été expédiés dès qu'ils seront disponibles. Si, avec la même commande, le Client achète plusieurs Produits en Précommande ou Produits Personnalisés ayant des dates de livraison différentes, ceux-ci seront tous expédiés en une seule solution à la dernière date d'expédition estimée.

Considérant que les Produits Personnalisés sont fabriqués spécifiquement pour le Client suite à une commande spécifique, ils ne peuvent être ni repris, ni remboursés, ni remplacés. A leur égard, le droit de rétractation du Client est donc, entre autres, exclu. Les personnes en Précommande bénéficieront toujours des Conditions Générales de Vente, sauf si une personnalisation a été demandée.